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MARLES-LES-MINES
Bandeau inférieur

MA COMMUNE/La vie municipale/Les délibérations

Les délibérations

Conseil municipal du 3 avril 2025

Procès verbal du conseil municipal du 19 mars 2025
Liste des Délibérations
dcm_030425.01_approbation du compte de gestion 2024 Budget Ville
Doc 1_Compte de gestion définitif 2024
dcm_030425.02_approbation du compte administratif 2024 Budget Ville
Doc 2_Compte administratif 2024 - Ville
Doc 3_Note compte administratif 2024 Budget ville
dcm_030425.03_affectation du résultat 2024 Budget Ville
dcm_030425.04_vote des taux d'impostion des taxes directes locales 2025
état de notification taux d'imposition des taxes directes locales 2025
dcm_030425.05_adoption du budget primitif 2025 Ville
Budget primitf 2025 Ville
Note budget primitif 2025 Ville
dcm_030425.06_Dotation de Solidarité Urbaine 2024
dcm_030425.07_délégations consenties au maire par le conseil municipal
dcm_030425.08_adhésion à la centrale d'achats CANUT
dcm_030425.09_désignation délégué commune pour la FDE 62
dcm_030425.10_désignation délégué titulaire comité syndical et com équipement sivom béthunois
dcm_030425.11_création d'emplois non permanents
dcm_030425.12_création d'emploi permanent
dcm_030425.13_convention de partenariat entre la commune et l'association AVIEE pour 2025
dcm_030425.14_concours communal des maisons fleuries année 2025_détermination des prix
dcm_030425.15_arrêt projet du scot de l'Artois_consultation des personnes publiques associées

Conseil municipal du 19 mars 2025

Procès verbal du conseil municipal du 17 décembre 2024
Liste des Délibérations
dcm_190325.01 indemnités de fonction du maire, des adjoints, des conseillers municipaux délégués
dcm_190325.02_convention dématérialisation commande publique avec le CDG62
dcm_190325.03_modification statutaire de la cabbalr pour création centrale d'achat intercommunale
dcm_190325.04_création d'emplois permanents
dcm_190325.05_création d'emplois non permanents
dcm_190325.06_adhésion à la fondation du patrimoine
dcm_190325.07_débat d'orientation budgétaire
Doc 3 Rapport d'Orientation Budgétaire Ville 2025
dcm_190325.08_Approbation de l'attribution de compensation 2024 de la cabbalr
Doc 4 Attribution de compensation 2024 de la CABBALR
dcm_190325.09_demande subvention DETR - aménagement d'une voie verte Vallée Carreau
dcm_190325.10_demande subvention DSIL - aménagement d'une voie verte Vallée Carreau
dcm_190325.11_demande subvention DETR - réparation de voirie
dcm_190325.12_Tous en baskets été 2025 -modalités de fonctionnement
dcm_190325.13_Accueil de loisirs estival 2025 -modalités de fonctionnement
dcm_190325.14_accueil de loisirs petites vacances 2025 2026 Modalités de fonctionnement
dcm_190325.15_Fun zone- modalités de fonctionnement
dcm_190325.16_Label Ville active et sportive
dcm_190325.17_approbation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage
dcm_190325.18_cession de logements par Maisons et Cités

Conseil municipal du 17 décembre 2024

Procès verbal du conseil municipal du 25 septembre 2024
Liste des Délibérations
17.12.24.01 Installation de M. Christian Lekki conseiller municipal
pièce annexe délib 01_tableau municipal modifié 17122024
17.12.24.02 Indemnités de fonction du maire, des adjoints, des conseillers délégués. Modification des indemnités allouées aux membres du CM
17.12.24.03 Rapport d'activités du SIVOM du Béthunois 2023
17.12.24.04 Modernisation de l’offre de services offerte aux habitants en quartier prioritaire. AAP 2023
17.12.24.05 Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale
17.12.24.06 Convention d’utilisation d’un stand de tir pour la formation des gardes-ruraux
17.12.24.07 Modification de la délibération n°17.12.18.07 Indemnité de fin de contrat dite prime de précarité
17.12.24.08 Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la Ville de la CABBALR
17.12.24.09 Prolongation de l’adhésion à la convention du volet santé +participation mutuelle et prevoyance
17.12.24.10 Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
17.12.24.11 Régularisation comptable de la régie CLSH n°311
17.12.24.12 Admission en non-valeur - liste numéro 6966100232
pièce annexe délib 12_Admission en non-valeur - liste numéro 6966100232
17.12.24.13 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
17.12.24.14 Convention Eclairage public » pour la pose et la dépose des illuminations
17.12.24.15 Attribution d’une subvention à l’association « COS MARLES FOOTBALL »
17.12.24.16 Règlement du télétravail et forfait télétravail
pièce annexe délib 16_règlement du télétravail
17.12.24.17 Cession du logement 99 rue Paul Vaillant Couturier par la S.A d’HLM Maisons & Cités
17.12.24.18 Convention pour l’accompagnement à la e-administration
17.12.24.19 Convention relative aux prestations et à l’accompagnement sur des services numériques
17.12.24.20 Convention relative à la Médiation Préalable Obligatoire
17.12.24.21 Attribution d’une subvention La cabane au fond du jardin

Conseil municipal du 25 septembre 2024

Procès verbal du conseil municipal du 24 juin 2024
Liste des Délibérations
25.09.24.01_Retrait de la commune de Gouy-Servins du SIVOM de la communauté du Bruaysis
24.06.24.02_Dérogation à l'ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2025
24.06.24.03_Rapport d'activités de la cabbalr pour l'année 2023
24.06.24.04_Création d'emplois non permanents
24.06.24.05_Mise en place d'un contrat d'apprentissage
24.06.24.06_Tarification de l'intervention des services communaux
24.06.24.07_Contrat de ville demande de subventions
24.06.24.08_Tarification des spectacles de l'Espace culturel
24.06.24.09_Fun Zone Modalités de fonctionnement
24.06.24.10_Accueil de loisirs petites vacances 2025 Modalités de fonctionnement
24.06.24.11_AAP 2025 des Réseaux d'Écoute d'Aide et d'Accompagnement des Parents REAAP
24.06.24.12_Demandes de subvention 2025 auprès de la Caisse d'Allocations Familiales
24.06.24.13_RPQSP d'assainissement 2023 de la CABBALR
24.06.24.14_RPQSP de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023 de la CABBALR
24.06.24.15_RPQSP de l'eau potable 2023 de la CABBALR
24.06.24.16_Attribution d'une subvention à l'association La Truite minière
24.06.24.17_Attribution d'une subvention à l'association FJEP section cycliste Cyclo cross
24.06.24.18_Attribution d'une subvention à 'association Ecole de boxe
24.06.24.19_Attribution d'une subvention à l'association AEP MILLÉNIUM
24.06.24.20_Cession d'un logement par la S.A. d'HLM Maisons et Cités 50 rue St Amand

Conseil municipal du 24 juin 2024

Procès verbal du conseil municipal du 10 avril 2024
Liste des Délibérations
24.06.24.01_Cession de la parcelle AL 722 p à SIA Habitat
24.06.24.02_Contrat de Ville « Engagements Quartiers 2030 » - Convention d’application communale
24.06.24.03_Désignation des représentants de la commune au sein l’association des communes minières (ACOM)
24.06.24.04_Convention de partenariat entre la Commune de Marles-les-Mines et La Vie Active relative à la micro crèche « Le Bon Air »
Document 1 - Convention de partenariat mlm vie active micro crèche
24.06.24.05_Création d’emplois non permanents
24.06.24.06_Création de postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences
24.06.24.07_Tarifs des concessions – Cimetière communal
24.06.24.08_Concours Communal des Maisons Fleuries Année 2024 – Détermination des prix
24.06.24.09_Accueil de loisirs estival 2024 – Modalités de fonctionnement
24.06.24.10_Accueil de loisirs petites vacances 2024/2025 – Modalités de fonctionnement
24.06.24.11_Tous en baskets été 2024 – Modalités de fonctionnement
24.06.24.12_Tarif du repas en restauration scolaire
24.06.24.13_Règlement intérieur de la garderie périscolaire et de la restauration scolaire
Document 2 - Accueil_périscolaire_règlement_et_autorisations_2024
24.06.24.14_Attribution du marché de services liés à l’exploitation des installations de chauffage, de ventilation, climatisation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau des bâtiments communaux
24.06.24.15_Décision Budgétaire Modificative N°1 – Budget Ville
Document 3 - Budget Ville - Décision modificative 01
24.06.24.16_Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Modalités d’application
24.06.24.17_Convention de groupement de commandes
Document 4 - convention groupement commandes_metc_mlm
24.06.24.18_ZAC des Wagonnages : Approbation du Compte-rendu Au Concédant (CRAC), Territoires 62
Document 5 - CRAC_Wagonnages_2023
24.06.24.19_Cession de deux logements par la S.A d’HLM Maisons & Cités
24.06.24.20_Attribution des subventions annuelles 2024 aux associations locales
24.06.24.21_Attribution des subventions exceptionnelles 2024 aux associations extérieures
24.06.24.22_Attribution des subventions exceptionnelles aux associations locales

Conseil municipal du 10 avril 2024

Procès verbal du conseil municipal du 19 mars 2024
Liste des Délibérations
10.04.24.01_approbation du compte de gestion 2023_budget ville
19.03.24.01_doc 1 _Rapport d'Orientation Budgétaire VILLE 2024
PA_Doc 1_Compte de gestion définitif VILLE 2023
10.04.24.02_approbation du compte administratif 2023_budget ville
PA_Doc 2_COMPTE ADMINISTRATIF VILLE 2023
PA_Doc 3_note_compte_administratif
10.04.24.03_affectation du résultat 2023_budget ville.pdf
10.04.24.04_vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2024
PA_État de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
10.04.24.05_Budget primitif 2024 Ville
PA_Doc 4_BUDGET PRIMITIF VILLE 2024
PA_Doc 5_note_budget primitif 2024
10.04.24.06_Dotation de solidarité urbaine 2023_Rapport d'utilisation
10.04.24.07_Cession de la parcelle AB 388, sise 28 rue Parcelle
PA_Avis des domaines
10.04.24.08_projet des zones d'accélaration des énergies renouvelables
ZAEnR_Marles-les-Mines
10.04.24.09_Convention de partenariat entre la commune et l'association AVIEE pour 2024
10.04.24.10_recours aux services civiques
11.04.24.11_démolition des logements n°18 et 20 rue de Doullens
11.04.24.12_désaffectation et déclassement de la parcelle AL 722P

Conseil municipal du 19 mars 2024

Procès verbal du conseil municipal du 13 décembre 2023
Liste des Délibérations
19.03.2024.01_Débat d'orientation budgétaire
19.03.24.01_doc 1 _Rapport d'Orientation Budgétaire VILLE 2024
19.03.2024.02_Indemnités de fonction du Maire, des maire-adjoints, des conseillers municipaux délégués
19.03.2024.03_Majorations d'indemnités de fonction par rapport à celles votées par le conseil municipal
19.03.2024.04_Création d'emploi permanents
19.03.2024.05_Création d'emplois non permanents
19.05.2024.06_Création de postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences
19032406 CREATION POSTES PEC
19.03.2024.07_Régime des indemnités pour travaux supplémentaires IHTS
19.03.2024.08_Mise en place du compte personnel de formation
19.03.2024.09_Institution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents

Conseil municipal du 13 décembre 2023

Procès verbal du conseil municipal du 29 novembre 2023
Liste des Délibérations
131223.01_Indemnité de fonction du maire, des maire-adjoints, des conseillers municipaux délégués - tableaux annexes recapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil municipal
131223.02_Conventionnement @CTES (Aide au Contrôle de légaliTé dématérialiSé).
131223.03_Ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2024
131223.04_Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
131223.05_Election des membres du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS
131223.06_Désignation du délégué local pour le Comité National d'Action Sociale
131223.07_Désignation du représentant de la commune au sein du conseil d'administration du collège Emile Zola
131223.08_Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d'école
131223.09_Désignation des représentants de la commune au sein du Comité Social Territorial (CST)
131223.10_Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d'administration d'Habitat Insertion
131223.11_Désignation du réfèrent sécurité routière de la commune
131223.12_Désignation du réfèrent sécurité routière de la commune
131223..13_Election du délégué de la commune pour la Fédération Départementale d'Energie du Pas-de-Calais (FDE62)
131223.14_Election du délégué de la commune pour la Fédération Départementale d'Energie du Pas-de-Calais (FDE62)
131223.15_Convention avec Noeux environnement - Appel à projet 2024-2025 du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires « Fonds vert biodiversité »
131223.16_Attribution de subvention à l'association « Le petit chat »
131223.17_mise en place de l'indeminité changement résidence administrative ICRA
131223.18_Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2023
131223.19_ZAC des Wagonnages Approbation du Compte-rendu Au Concédant (CRAC), Territoires 62
CRAC-PA
1312223.20_Cession d'un logement par la S.A d'HLM Maisons & Cités
131223.21_Election des délégués de la commune au Sivom du béthunois

Conseil municipal du 29 novembre 2023

Procès verbal du conseil municipal du 20 octobre 2023
Liste des Délibérations
29.11.23.01_installation de Madame Ghislaine, conseillère municipale
29.11.23..02_élection du Maire
29.11.23.03_détermination du nombre de maire-adjoints
29.11.23.04_élection des maire-adjoints
29.11.23.05_ordre du tableau municipal
29.11.23.06_délégations consenties au Maire par le conseil municipal
tableau du conseil municipal
tableau du conseil municipal_29112023

Conseil municipal du 20 octobre 2023

Procès verbal du conseil municipal du 09 juin 2023
Liste des Délibérations
20.10.23.01.adhésion au sivom du bruaysis de la commune de gouy servins
20.10.23.02.adhésion au sivom du béthunois de la commune de sains en gohelle
20.10.23.03.approbation du rapport du 15 juin 2023 de la clect de la cabbalr
20.10.23.04.cession des logements 138 gambetta et 22 nantes par maisons et cités
20.10.23.05.adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du cdg62
20.10.23.06.création d'emplois non permanents
20.10.23.07.création d'un emploi permanent
20.10.23.08.rapport d'activités du sivom du béthunois pour l'année 2022
20.10.23.09.rapport d'activités du sivom de la communauté du bruaysis pour l'année 2022
20.10.23.10.rapport d'activités de la cabbalr pour l'année 2022
20.10.23.11.rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement de la cabbalr.pdf
20.10.23.12.Rapport sur la qualité du service public 2022 de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la cabbalr.pdf
20.10.23.13. rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l'exercice 2022 cabbalr
20.10.23.14.cession de la parcelle AC 366 (ex AC 292 P) sise rue du stade
20.10.23.15.effacement des dettes
20.10.23.16.convention de mise à disposition des services du sivom du bruaysis dans le cadre de l'éclairage public
20.10.23.17.action passerelle convention de partenariat
20.10.23.18.appel à projets 2024 des REAAP
20.10.23.19.rapport sur la mise en oeuvre de la politique de la ville 2022 d ela cabbalr
20.10.23.20.contrat de ville demande de subvention
20.10.23.21.décision modificative n°2_budget ville
Document 11 Décision modificative 2

2554ko- Dernières modifications :30/10/2023

20.10.23.22.admissions en non valeur
20.10.23.23.attribution de subvention pour l'organisation du cyclo-cross
20.10.23.24.marché de noël convention de partenariat

Conseil municipal du 09 juin 2023

Procès verbal du conseil municipal du 07 avril 2023
09.06.23.01.désignation_délégués_et_suppléants_électeurs_sénatoriaux
09.06.23.02.modifications_statutaires_sivom_bruaysis
09.06.23.03.modifications_statutaires_cabbalr
09.06.23.04.création_de_postes_parcours_emploi_compétences
09.06.23.05.création_emplois_non_permanents
09.06.23.06.création_emplois_permanents
09.06.23.07.désaffectation_et_reclassement_parcelle_cadastrée_AC366
09.06.23.09_taxe_locale_publicité_extérieure_TLPE_modalités_fonctionnement
09.06.23.10.accueil_loisirs_estival_2023_modalités_fonctionnement
09.06.23.11.accueil_loisirs_petites_vacances_2023_2024_modalités_fonctionnement
09.06.23.12.tous_en_baskets_modalités_fonctionnement
09.06.23.13.tarif_repas_restauration_scolaire
09.06.23.14.concours_communal_maisons_fleuries_2023
09.06.23.15.convention_partenariat_commune_aviee_2023
09.06.23.16.décision_modicative_1_budget_ville
doc 4 - DM 1 - BP 2023
09.06.23.17.attribution_marché_espace_sportif_intergénérationnel
09.06.23.18.attribution_annuelles_2023_associations_locales
09.06.23.19.attribution_subventions_associations_extérieures
09.06.23.20.attribution_subventions_exceptionnelles_associations_locales
09.06.23.21.convention_ravalement_façade_commissariat_police_mlm
09.06.23.22.convention_mise_en_commun_gardes_ruraux
09.06.23.23.convention verbalisation électronique

Conseil municipal du 07 avril 2023

Procès verbal du conseil municipal du 07 avril 2023
Liste des Délibérations
07.04.23.01. Compte de gestion 2022 – budget Ville
Document 1 - Compte de gestion Ville 2022
07.04.23.02. Compte administratif 2022 – budget Ville
Document 2 - Compte administratif Ville 2022
Document 3 - Note Compte administratif 2022
07.04.23.03. Affectation du résultat 2022 – budget Ville
07.04.23.04. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023
07.04.23.05. Budget primitif 2023 Ville
Document 4 - Budget primitif 2023
Document 5 - Note budget primitif Ville 2023
07.04.23.06. Dotation de solidarité urbaine 2022 – Rapport d’utilisation
07.04.23.07. Création d’emplois permanents
07.04.23.08. Convention enfouissement réseaux Orange
07.04.23.09. Cession de la parcelle AC 366
07.04.23.10. Demande de subvention – Aménagements sécuritaires du Boulevard Gambetta

Conseil municipal du 17 mars 2023

Procès verbal du conseil municipal du 17 mars 2023
Liste des Délibérations
17.03.23.01. Débat d'Orientation Budgétaire
Document 1 - Débat d'Orientation budgétaire 2023

1639ko- Dernières modifications :13/04/2023

17.03.23.02. Retrait de la commune de Bruay-La-Buissière du SIVOM de la Communauté du Bruaysis
17.03.23.03. Création d'emplois permaments
17.03.23.04. Création d'emplois non permaments
17.03.23.05. Commission locale d'évaluation des charges transférées de la CABBALR (Rapport)
17.03.23.06. Garantie d'emprunt à la Foncière Chênelet
17.03.23.07. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
17.03.23.08. Durée d'amortissement des biens de faible valeur
17.03.23.09. Convention de rétrocession avec Maisons et Cités
17.03.23.10. Marché de travaux pour la restauration de l'église
17.03.23.11. Extension de la Maison de la santé - Dotations d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR) - Demande de subvention
17.03.23.12. Création d'une restauration scolaire - Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Demande de subvention
17.03.23.13. Fonds de concours à l'accessibilité - CABBLR - Demande de subvention
17.03.23.14. Vieux 2 - Convention avec l'office de Tourisme - Avenant 6
17.03.23.15. chats errants - Convention avec la fondation 30 millions d'amis

Conseil municipal du 28 novembre 2022

Procès verbal du conseil municipal du 28 novembre 2022
Liste des Délibérations
28.11.22.01. RA Sivom Béthunois 2021
28.11.22.02. RA Sivom Bruaysis 2021
28.11.22.03. RA CABBALR 2021
28.11.22.04. RA CABBALR Assainissement 2021
28.11.22.06. RA CABBALR Eau potable 2021
28.11.22.07a. CRAC Territoires 62
28.11.22.7b Avenant 6 Aménagement Territoires 62
28.11.22.7c Avenant 3 Trésorerie Territoires 62
28.11.22.09. Adhésion Festubert au Sivom du Béthunois
28.11.22.10. Création emplois permanents - assistant d'enseignement artistique
28.11.22.08. Convention Noeux Environnement
28.11.22.11. création emplois permanents - Garde Champêtre Chef Principal
28.11.22.12. Régime indemnitaire Gardes Champêtres
28.11.22.13. création emplois non permanents
28.11.22.14. approbation avenant TFPB
28.11.22.15. Convention Illuminations Sivom Bruaysis année 2022 2023
28.11.22.16. Action Passerelle 2022 2023
28.11.22.17. appel à projets 2023 REAAP
28.11.22.18. contrat de ville - demandes de subventions
28.11.22.19 rapport sur la mise en oeuvre de la Politique de la Ville de la CABBALR - Consultation des Communes
28.11.22.20. ALSH petites vacances 2022-2023
28.11.22.21. Décision Modificative n°2 - Budget Ville
Décision Modificative n°2
28.11.22.22. délib aut le Maire à engager liquider mandater les dép d'invest
28.11.22.23. consitution de provisions pour créances douteuses et-ou contentieuses
28.11.22.24. Modification itinéraires GR45 Via Francigena
28.11.22.25. Subvention Cyclo Cross 2022
28.11.22.26. Convention utlisation équipements sportifs par le Collège
28.11.22.27. Projet Puits Marles les Mines au Sénégal Asso 3S
28.11.22.28. Attribution du marché aménagements sécuritaires Bd Gambetta
28.11.22.29. Convention Fondation 30 Millions d'Amis
28.11.22.30. Motion projet création installation de stockage déchets dangereux à Hersin Coupigny
Déchets - Motion

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